Doctrine des équivalences inverse


Je vous invite à lire un article intéressant en anglais par Jay Sandvos sur IpFrontline.comTM intitulé “Reverse Doctrine of Equivalents“.

Cet article résume premièrement la doctrine des équivalents aux États-Unis selon laquelle un produit ou une méthode, etc. pourrait contrefaire une revendication d’un brevet même si l’élément accusé ne tombait pas tout à fait littéralement sous le langage de la revendication mais fonctionnait de la même manière et produisait un résultat équivalent.

M. Sandvos rappele que la doctrine des équivalents n’a pas été testée en Cour Suprême depuis l’arrêt Graver Tank en 1950. Selon ce même arrêt et M. Sandvos, la doctrine des équivalents fonctionnerait également à l’envers.

Sandvos illustre son propos à l’aide d’un exemple fictif d’un brevet de méthode pour analyser les patrons de robes pour déterminer la quantité de tissus à couper. Qu’arriverait-il si le langage litéral des revendications couvrait une méthode pour analyser des patrons sonores pour reconnaître des entrées vocaux inconnus? Selon l’arrêt Graver Tank, la doctrine des équivalents fonctionnerait à l’inverse et l’on conclurait probablement que les éléments des revendications ne fonctionnent pas de la même manière et n’accomplissent pas le même résultat que les patrons de robes décrits dans le brevet. Alors même si les revendications seraient contrefaites litéralement, il ne pourrait y avoir de contrefaçon selon la doctrine des équivalents.

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