Cogestor Inc. a obtenu le 30 décembre 2014 le brevet américain no. 8,919,561 B2 portant sur un «Container for the Management of Pharmacy Prescriptions, Cares and Services».
brevet
Sensotech Inc. obtient le brevet américain no. US 8,875,441 B2
Sensotech Inc. a obtenu le 4 novembre 2014 le brevet américain no. 8,875,441 portant sur un «ADAPTIVE ULTRASOUND DETECTING SYSTEM FOR A DOOR ASSEMBLY».
Brevet européen No. 2 073 964 B1 obtenu par Proden Inc. pour son « Trim-Saver »
Proden Inc. de Montréal, Québec a obtenu le 14 mai 2014 le brevet européen no. 2 073 964 B1 pour un « TRIM EJECTOR FOR EJECTING THE TRIM PRODUCED BY A RULE OF A ROTARY STEEL RULE DIE APPARATUS OR THE LIKE ».
(« EJECTEUR DE GARNITURE POUR EJECTER LES GARNITURES PRODUITES PAR UN EMPORTE-PIECE ROTATIF OU UN DISPOSITIF SEMBLABLE »)
Carl Audet a obtenu le 6 mai 2014 le brevet américain no. 8,713,823 pour un « Ski Track Maintenance System ».
Brevet américain obtenu par Sensotech Inc. pour un « Level Sensor System for Propane Tanks or the Likes »
Sensotech Inc. de Montréal a obtenu le 8 avril 2014 le brevet américain no. 8,689,624 concernant un « Level Sensor System for Propane Tanks or the Likes».
Brevet canadien no. 2,595,474 obtenu par Polycrete Inc. pour un module de coffrage isolant
Polycrete Inc. a obtenu le 28 janvier 2014 le brevet canadien no. 2,595,474 pour un « Concrete Wall Formwork Module ».
![2595474_20071003_representativedrawing_page1_scale25_rotate0[1]](https://www.abfournier.com/wp-content/uploads/2014/02/2595474_20071003_representativedrawing_page1_scale25_rotate01.gif)
Brevet canadien No. 2,732,034 obtenu par Yves Lacoursière pour un « Système de séchage de bois sur rails à ventilation en ligne»
Monsieur Yves Lacoursière de Victoriaville a obtenu le 30 avril 2013 le brevet canadien no. 2,732,034 concernant un « Système de séchage de bois sur rails à ventilation en ligne».
Brevet mexicain no. 300941 obtenu par Proden Inc. pour son « Trim-Saver »
Proden Inc. de Montréal, Québec a obtenu le 4 juillet 2012 le brevet mexicain no. 300941 pour un « TRIM EJECTOR FOR EJECTING THE TRIM PRODUCED BY A RULE OF A ROTARY STEEL RULE DIE APPARATUS OR THE LIKE ».
(« EJECTEUR DE GARNITURE POUR EJECTER LES GARNITURES PRODUITES PAR UN EMPORTE-PIECE ROTATIF OU UN DISPOSITIF SEMBLABLE »)
Brevet au Canada: la définition de “divulgation publique” se précise
Federal Court of Appeal – Wenzel Downhole Tools Ltd. v. National-Oilwell Canada Ltd.
“Being available for consultation is not the same as disclosing information. ““…information cannot be deemed to have been available to the public unless it is established by positive evidence that it was indeed conveyed to the public by some form of communication.
Brevet américain No. 8,353,321 B2 obtenu par Sensotech Inc. pour une « Méthode et système pour la détection par ultrason d’un positionnement à courte distance »
Sensotech inc. de Montréal a obtenu le 15 janvier 2013 le brevet américain No. 8,353,321 B2 pour un « Method and system for short-range ultrasonic location sensing».
