Les Agences Alain Knapp a obtenu le 22 janvier 2025 le brevet européen no. 4013 260 B1 pour un
« Non-Slip Outsole for Winter Shoes ».
europe
Brevet européen No. 2 073 964 B1 obtenu par Proden Inc. pour son « Trim-Saver »
Proden Inc. de Montréal, Québec a obtenu le 14 mai 2014 le brevet européen no. 2 073 964 B1 pour un « TRIM EJECTOR FOR EJECTING THE TRIM PRODUCED BY A RULE OF A ROTARY STEEL RULE DIE APPARATUS OR THE LIKE ».
(« EJECTEUR DE GARNITURE POUR EJECTER LES GARNITURES PRODUITES PAR UN EMPORTE-PIECE ROTATIF OU UN DISPOSITIF SEMBLABLE »)
Brevet européen obtenu par ELUMEN LIGHTING NETWORKS INC. pour un « Système et procédé de commandes d’une matrice de DELs et lumière ainsi dispensée »
Elumen Lighting Networks Inc. a obtenu le 21 mars 2012 le brevet européen no. EP 1 820 370 B1 pour un « System and method for controlling a matrix of light emitting diodes and light provided therewith ».