De Brousse & Crémant Inc. a obtenu le 11 juillet 2023 le brevet canadien No. 3,124,722 sur un « Fire Rated Recessed Lighting Fixture ».
Canada
Brevet canadien No. 2,701,566 obtenu par Claude Nadeau pour une « Barre de commande destinée à des mécanismes de traction »
Claude Nadeau a obtenu le 27 juin 2017 le brevet canadien No. 2,701,56 pour un « Control Bar for Traction Mechanisms ».
Brevets canadien et américain obtenus par Anthony Côté pour une « TRAPPE A PRESSION CONSTANTE PASSIVE POUR SYSTÈMES DE VENTILATION CHAUFFÉS AU GAZ À MISE À FEU DIRECTE À AIR FRAIS »
Monsieur Anthony Côté a obtenu les 7 et 21 février 2017 les brevets américain no. 9,562,698 B2 et canadien no.2,818,376.
| PASSIVE CONSTANT PRESSURE HATCH FOR FRESH AIR DIRECT FIRED GAS HEATED VENTILATION SYSTEMS |
Brevet candien No. 2,892,342 obtenu par AXIUM ROBOTIC AND AUTOMATION ULC pour un outil et méthode de dépalletisation de couche
AXIUM ROBOTIC AND AUTOMATION ULC de Montréal a obtenu le 1er novembre 2016 le brevet canadien no. 2,892,342 pour un « TOOL AND METHOD FOR LAYER DEPALLETIZING ».
