US: Test de l’art analogue pour déterminer l’évidence


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Dans In Re Klein (Fed. Circ. 2010-141) la Federal Circuit a rejeté les conclusions du USPTO quant à l’évidence, déclarant qu’aucune des 5 références citées ne pouvait être considérée de l’art analogue au domaine de l’invention.

En effet, une référence est considérée analogue si soit a) elle est du même domaine que l’invention ou b) raisonnablement pertinente au problème résolu par l’invention. Une référence est raisonnablement pertinente s’il va de soit qu’elle se serait porté d’elle-même à l’attention de l’inventeur lorsque celui était à la recherche d’une solution à son problème.

La demande de Klein porte sur un dispositif simple pour mesurer et mélanger du sucre et de l’eau pour nourrir des oiseaux. En gros le dispositif ressemble à une tasse à mesurer avec une paroi amovible permettant de séparer l’eau et le sucre, trois différentes quantités de sucre pouvant être mesurées selon la position de la paroi, dépendamment du type d’oiseaux à nourrir.

21. A convenience nectar mixing device for use in preparation of sugar-water nectar for feeding hummingbirds, orioles or butterflies, said device comprising:

a container that is adapted to receive water,

receiving means fixed to said container, and

a divider movably held by said receiving means for forming a compartment within said container, wherein said compartment has a volume that is proportionately less than a volume of said container, by a ratio established for the formulation of sugar-water nectar for hummingbirds, orioles or butterflies, wherein said compartment is adapted to receive sugar, and wherein removal of said divider from said receiving means allows mixing of said sugar and water to occur to provide said sugar-water nectar.

S’appuyant sur l’avoeux de Klein dans la demande à l’effet que les différents ratio eau-sucre étaient connus, le USPTO rejetta la revendication 21 sous l’évidence citant 5 références différents à la lumière de la connaissance desdits ratios. Par exemple, certaines des références concernaient des contenants à vis avec des parois amovibles, etc.

La cour jugea ces références non pertinentes parce que les contenants qui y étaient décrits n’étaient pas adaptés pour recevoir de l’eau ou adaptés pour le problème des multiples ratios.

**** Il semble donc que, pour qu’une référence soit citable pour l’évidence, elle doit être pertinente à l’ensemble du problème et non seulement à un des aspects. ****