
États-Unis
Slab Innovation Inc. et Les Pierres Royales obtiennent conjointement le brevet américain no. 11,981,050 B2 pour « METHODE ET SYSTEME POUR CRAQUER UN MOULE FLEXIBLE DE PRODUITS DE BETON COULE SECHE »

Gestion Logiscasa Inc. obtient un brevet américain sur un support de poteau de panier de basketball
2 août 2023
Gestion Logiscasa Inc. (Daniel Breton) a obtenu le 5 mars 2024 le brevet américain No. 11,920,362 sur un « BASKETBALL HOOP POLE HOLDER ».

Définition d’un co-inventeur (É.-U.)
Dans l’affaire « HIP, Inc., v. Hormel Foods Corp., 2022-1696, — F.4th — (Fed. Cir. May 2, 2023)« , la Cour Fédérale américaine rappelle la définition de co-inventeur:
(1) contributed in some significant manner to the conception of the invention;
(2) made a contribution to the claimed invention that is not insignificant in quality, when that contribution is measured against the dimension of the full invention; and
(3) did more than merely explain to the real inventors well-known concepts and/or the current state of the art.
Nadeau Design Inc. obtient un brevet américain sur un appareil de nettoyage de plancher
Nadeau Design Inc. a obtenu le 4 janvier 2022 le brevet américain No. 11,213,183 sur un « APPAREIL PORTATIF DESTINE A RECEVOIR UN LIQUIDE PROVENANT D’UNE SURFACE DE PLANCHER OU AUTRE SEMBLABLE AU MOYEN D’UN RACLOIR ».

Brevet américain no. 11,124,214 obtenu par Jean-Michel Leroux-Gamelin
Monsieur Jean-Michel Leroux-Gamelin de Les Cèdres, Québec a obtenu le 21 septembre 2021 le brevet américain no. 11,124,214 pour un « Beach Trolley».

Brevet américain no. 10,732,022 B2 obtenu par Apéros Systèmes Inc.
Apéros Systèmes Inc. de Longueil a obtenu le 4 août 2020 le brevet américain no. 10,732,022 B2 pour un « System and Method for Real-Time Management of Liquid Bottles Content in a Bar or the Like»
Chocolat Vadeboncoeur Inc. obtient un ‘Design Patent’ pour un « Chocolate Confection »
Chocolat Vadeboncoeur Inc. a obtenu le 24 juillet 2018 le Design Patent No. D823,570 S pour un « Chocolate Confection ».