Axium Inc. a obtenu le 29 décembre 2015 le brevet US No. 9,221,622 portant sur un « Product Orientor ».
États-Unis
Trio-Pac Inc. de Ville St-Laurent a obtenu le 5 mai 2015 le brevet américain No. 9,022,200 B2
Trio-Pac Inc. a obtenu le 5 mai 2015 le brevet américain No. 9,022,200 B2 portant sur un «Accumulation Conveyor».
Cogestor Inc. de Lachute obtient le brevet américain No. US 8,919,561 B2
Cogestor Inc. a obtenu le 30 décembre 2014 le brevet américain no. 8,919,561 B2 portant sur un «Container for the Management of Pharmacy Prescriptions, Cares and Services».
Sensotech Inc. obtient le brevet américain no. US 8,875,441 B2
Sensotech Inc. a obtenu le 4 novembre 2014 le brevet américain no. 8,875,441 portant sur un «ADAPTIVE ULTRASOUND DETECTING SYSTEM FOR A DOOR ASSEMBLY».
Brevet américain obtenu par Axium Inc. sur un « Appareil de soudage d’un composant en plastique à l’orifice d’un corps en plastique »
Axium Inc. de Montréal a obtenu le 27 mai 2014 le brevet américain no. 8,276,340 pour un « APPARATUS FOR WELDING A PLASTIC COMPONENT TO THE APERTURE OF A PLASTIC BODY».
Carl Audet a obtenu le 6 mai 2014 le brevet américain no. 8,713,823 pour un « Ski Track Maintenance System ».
Brevet américain obtenu par Sensotech Inc. pour un « Level Sensor System for Propane Tanks or the Likes »
Sensotech Inc. de Montréal a obtenu le 8 avril 2014 le brevet américain no. 8,689,624 concernant un « Level Sensor System for Propane Tanks or the Likes».
Brevet américain No. 8,510,990 B2 obtenu par Sensotech Inc. pour un « Détecteur de présence pour porte »
Sensotech inc. de Montréal a obtenu le 20 août 2013 le brevet américain No. 8,510,990 B2, intitulé « Presence Detector For A Door Assembly».
Brevet américain no. US 8,220,449 obtenu par SolHuma Inc. pour son « Réchaud de survi »
SolHuma Inc. a obtenu le 17 juillet 2012 le brevet américain no. US 8,220,449 pour son « Portable Stove ».
Une divulgation orale d’une invention crée de l’art antérieur aux États-Unis
Dans la cause Amkor Technology, Inc. c. International Trade Commission (Fed. Cir. 2012), on a statué qu’une divulgation orale d’une invention en sol américain crée de l’art antérieur aux États-Unis sous 35 U.S.C. § 102(g) .
« …content of the domestic disclosure must be specific enough to encompass the « complete and operative invention…and an inventor’s oral testimony to this extent is a question of proof. «